Fiche vide greniers passy 2025 (146 Ko)
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N° Pièce d’Identité Obligatoire
Identité *
ou
Permis de Conduire *
Délivrée le *
S/Préfecture de *
Je Déclare sur l’Honneur :
* Être commerçant et être en possession du KBIS N°
* ne pas Être commerçant
Et vendre que des objets personnels et usagés (article L 310-2 du code du commerce)
et de ne pas participer à plus de 2 manifestations de même nature au cours de l’année civile 2025 (article R321-9-2 du code Pénal)
* Mètres réservés .................. X 5€ = ……
*Signature règlement en espèces sur place